logo-sticky

Mentions légales


COPYRIGHTS


FLUIDRA COMMERCIAL SAU, (ci-après dénommée « FLUIDRA COMMERCIAL »), dont le siège social se situe Av. Alcalde Barnils, 69, 08174 Sant Cugat del Vallès (Barcelone), Espagne, enregistrée au Registre du Commerce de Barcelone, tome 39131, folio 86, page nº B-339069, immatriculée sous le numéro d’identification fiscale A-17583105, est la titulaire de la page Web www.zodiac-poolcare.es (ci-après dénommé, « le Portail »).

 

Le Portail est destiné à informer personnellement ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de FLUIDRA COMMERCIAL.

 

La présentation et le contenu du présent Portail constituent, dans leur ensemble, une œuvre protégée par la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle, dont FLUIDRA COMMERCIAL est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes de ce site sont interdits sans l’accord préalable et écrit de FLUIDRA COMMERCIAL et sont susceptibles d’être considérés comme une utilisation frauduleuse. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou tout transfert vers un autre site sont interdits. 

 

Vous pouvez nous contacter à marketing.zpce@zodiac.com


DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE


La présentation et le contenu du présent Portail constituent, dans leur ensemble, une œuvre protégée par la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle, dont FLUIDRA COMMERCIAL est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes de ce site sont interdits sans l’accord préalable et écrit de FLUIDRA COMMERCIAL et sont susceptibles d’être considérés comme une utilisation frauduleuse. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou tout transfert vers un autre site sont interdits. 

 

Le non-respect de cette disposition peut donner lieu à l’exercice de toute action judiciaire ou extrajudiciaire ouverte à FLUIDRA COMMERCIAL dans l’exercice de ses droits.

 

Tous les droits de Propriété intellectuelle et industrielle sur les informations, données, graphiques, dessins, logiciels, marques et autres contenus du Portail sont la propriété de FLUIDRA COMMERCIAL et/ou de ses concédants et par conséquent, leur utilisation, reproduction, transmission, transformation, distribution ou exploitation de quelque manière que ce soit par le client/l’utilisateur est interdite, sauf dans le cadre du service dans lequel le Portail est intégré et à des fins exclusivement privées. 

 

FLUIDRA COMMERCIAL interdit toute action contraire à la législation en vigueur, concernant la documentation/les contenus qui peuvent être téléchargés à partir du Portail, et notamment, il est interdit de manipuler et d’utiliser d’une autre manière les contenus, y compris les catalogues de produits, les catalogues de prix, entre autres.

 

Le non-respect de cette disposition peut donner lieu à l’exercice de toute action judiciaire ou extrajudiciaire ouverte à FLUIDRA COMMERCIAL dans l’exercice de ses droits.


MENTIONS LÉGALES


Dans le souci d’améliorer sans cesse la qualité de ses produits, FLUIDRA COMMERCIAL se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis toute information présente sur ce Portail. Nous vous informons que :

 

- les informations communiquées sur le présent Portail pourront être transmises et exploitées par FLUIDRA COMMERCIAL conformément à la législation en vigueur.

 

- vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant que vous pouvez exercer en écrivant à l’adresse électronique dataprivacy@fluidra.com, ou par voie postale en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Av. Alcalde Barnils, 69, 08174 Sant Cugat del Vallès (Barcelone). En outre, si vous le jugez nécessaire, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données à l’adresse électronique suivante : dataprivacy@fluidra.com en indiquant « DPO » dans l’objet du message. Si vous n’obtenez pas de réponse dans un délai raisonnable, vous pouvez déposer une réclamation auprès de l’Agence espagnole de protection des données.


CHARTE GRAPHIQUE


Les marques ZODIAC, BARACUDA, SWEEPY, NATURE 2, CLEARWATER, MAGNAPOOL, POLARIS, SET, AQUALINK sont déposées. L'utilisation de ces marques et de leur logo est soumise à l'autorisation de FLUIDRA COMMERCIAL.

 

Le Portail, les informations et les fonctionnalités proposées correspondent aux normes légales en vigueur. Cependant, leur utilisation se fait sous votre propre responsabilité. FLUIDRA COMMERCIAL ne garantit en aucun cas l’exactitude, la valeur commerciale, la qualité ou la véracité des informations publiées sur le Portail ou disponibles par le biais de ce dernier.

 

De plus, FLUIDRA COMMERCIAL ne garantit pas que le serveur permettant l’accès au Portail soit protégé de tout virus susceptible de causer des dommages, d’infecter ou de détruire votre matériel informatique ou tout autre matériel lorsque vous accédez à ce Portail, téléchargez un document ou utilisez d’autres fonctionnalités du Portail.

 

Conformément à la loi, FLUIDRA COMMERCIAL n’est pas responsable des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, résultant d’une utilisation appropriée ou inappropriée du Portail. De même FLUIDRA COMMERCIAL ne peut en aucune façon être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce Portail, dans les informations communiquées ou entre les fonctionnalités proposées.

 

FLUIDRA COMMERCIAL se réserve le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du Portail à tout moment sans avertissement préalable, sans que la responsabilité de FLUIDRA COMMERCIAL ne soit mise en cause et sans en être tenue responsable par l’utilisateur du Portail. Tout message envoyé à FLUIDRA COMMERCIAL par le Portail ne crée aucune obligation de la part de FLUIDRA COMMERCIAL.

 

Par ailleurs, vous vous engagez expressément à ne pas détruire, altérer, rendre inutilisable ou endommager de toute autre manière les données, programmes ou documents électroniques qui se trouvent sur le Portail, et à ne pas entraver l’accès d’autres utilisateurs par la consommation massive des ressources informatiques par le biais desquelles FLUIDRA COMMERCIAL fournit le service, ainsi qu’à ne pas effectuer d’actions qui endommagent, interrompent ou génèrent des erreurs dans ces systèmes ou services.

 

De même, vous vous engagez à ne pas introduire de programmes, virus, macros, applets, contrôles ActiveX ou tout autre dispositif logique ou séquence de caractères qui provoquent ou sont susceptibles de provoquer toute altération des systèmes informatiques de FLUIDRA COMMERCIAL ou des tiers.

 

FLUIDRA COMMERCIAL se réserve le droit de désactiver ou de bloquer l’accès au Portail en cas d’infraction aux présentes mentions légales, aux droits des tiers ou à la législation applicable.

 

Pour pouvoir accéder aux fonctionnalités du Portail vous devez vous inscrire et, à cet égard, FLUIDRA COMMERCIAL vous octroie une licence d’utilisation gratuite pour utiliser le contenu et les fonctionnalités disponibles sur le Portail conformément aux usages pour lesquels il a été conçu et, en particulier, conformément aux dispositions du présent document et/ou de la loi applicable.

Dans le droit fil de ce qui précède, les données de l’utilisateur obtenues par le biais de l’inscription ou de l’enregistrement sont protégées par mot de passe. Vous vous engagez à garder votre mot de passe secret et à le protéger des utilisations non autorisées par des tiers. L’utilisateur devra immédiatement prévenir FLUIDRA COMMERCIAL de toute utilisation non consentie de son compte ou de toute violation de la sécurité concernant le service du Portail dont il a eu connaissance.

 

FLUIDRA COMMERCIAL adopte les moyens techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la protection des données personnelles et éviter l’altération, la perte, le traitement et/ou l’accès non autorisé, compte tenu de l’état de la technique, la nature des données recueillies et les risques auxquels ils sont exposés, tout cela conformément à ce qui est établi dans la législation espagnole de protection des données à caractère personnel.

 

FLUIDRA COMMERCIAL ne saurait être tenue responsable face à l’utilisateur, de la divulgation de ses données personnelles à des tiers lorsque les causes ne sont pas directement imputables à FLUIDRA COMMERCIAL, ni pour l’utilisation abusive de telles données par des tiers pour des raisons indépendantes de FLUIDRA COMMERCIAL.

 

La portée géographique de la licence d’utilisation du Portail se limite à la zone européenne. De ce fait, bien que l’utilisateur puisse y accéder depuis un pays situé hors d’Europe, l’utilisation de ce dernier est uniquement autorisée en Europe.


DONNÉES PERSONNELLES


Si vous souhaitez obtenir davantage d’informations concernant le traitement de vos données, consultez notre Politique générale de confidentialité.


COOKIES


Si vous souhaitez obtenir davantage d’informations concernant le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.


JURIDICTION ET LOI APPLICABLE 


Le Portail est régi et interprété conformément à la loi espagnole. En cas de conflit ou de divergence, les deux Parties se soumettent à la compétence des Cours et Tribunaux de Barcelone.